Mentions Légales

Feedsoft
801 Bryan Rd
Mission, TX 78572
États-Unis

Courriel : legal@feedsoft.com
Site : feedsoft.com

Ricardo Rossi

Immatriculation : Texas Secretary of State, États-Unis
Numéro d'identification fiscale (EIN) : 39-2607621

Ricardo Rossi
801 Bryan Rd, Mission, TX 78572, États-Unis

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au droit commun. Nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées de tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de retrait ou de blocage de l'utilisation d'informations en vertu des lois générales ne sont pas affectées. Toute responsabilité n'est toutefois engagée qu'à partir du moment où une violation concrète du droit est portée à notre connaissance. Si nous constatons de telles violations, nous retirerons immédiatement les contenus concernés.

Notre site contient des liens vers des sites externes de tiers sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en lien pour détecter d'éventuelles infractions. Aucun contenu illicite n'était visible au moment de la mise en lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées sans indice concret d'infraction n'est pas raisonnable. Si nous avons connaissance d'infractions, nous retirerons immédiatement les liens concernés.

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur. Toute reproduction, traitement, diffusion ou commercialisation de ces contenus en dehors du champ du droit d'auteur requiert l'accord écrit préalable de leur auteur ou créateur. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur des tiers sont respectés. Si vous avez connaissance d'une violation du droit d'auteur, nous vous prions de nous le signaler et nous retirerons immédiatement le contenu concerné.